Administration de mandats

L’administration de mandats est un domaine important de la gestion de participations. Exemple de questions pouvant se poser ici: «Qui siège où au sein du conseil de surveillance?», «Au sein de quelle instance retrouve-t-on le professeur Dieter Müller dans l’entreprise?»

zetVisions saisit les mandataires des sociétés. Le système fonctionne suivant le pays, la forme juridique, l'instance en question et la fonction des mandats possibles. La fonction par défaut comprend un réglage spécifique pour neuf pays des instances et des fonctions. Il s’agit des pays DE, BE, FR, LU, NL, UK, AT, CH et des USA.

Pour tous les autres pays, les formes juridiques semblables à une GmbH ont été dotés des instances Management Board et Supervisory Board (Conseil de Gestion et Conseil de Surveillance), les formes juridiques semblables à une AG ont été dotés des instances Board of Directors et Supervisory Board (Conseil d’Administration et Conseil de Surveillance),  Ces paramétrages peuvent être modifiés dans le projet client de telle sorte que le client puisse enregistrer dans zetVisions les instances et les fonctions dans la langue des pays dans lesquels il est particulièrement actif.

La nomination d’un mandat permet d’entrer la date de début du mandat, la date du vote, l’instance de décision, un représentant permanent et une date d’expiration, Pour le mandat, les mandats entrés se retrouvent également dans les données de base de la personne.